Incoterm
Naviguer dans les méandres des incoterms peut s’avérer complexe. MWT sourcing vous accompagne pour des transactions sans accroc.
Les Incoterms, ou Termes Commerciaux Internationaux, constituent un ensemble de règles édictées par la Chambre de Commerce Internationale. Ils standardisent les termes des transactions commerciales à travers le monde, clarifiant ainsi les responsabilités des acheteurs et des vendeurs en termes de livraison de marchandises, de transfert de risques, et de couverture des coûts. Ils permettent la simplification des négociations commerciales internationales, en offrant une langue commune aux parties prenantes de différentes juridictions. Chez MWT Sourcing, nous nous spécialisons dans la démystification des Incoterms pour nos clients, assurant une navigation sans faille à travers les complexités du commerce international.
Compréhension et conseil
Notre première étape est de comprendre vos besoins spécifiques. Chez MWT Sourcing, nous offrons des consultations détaillées pour identifier les Incoterms qui correspondent le mieux à votre stratégie commerciale. Nos experts vous fournissent des conseils sur chaque Incoterm, vous aidant à naviguer parmi leurs subtilités pour trouver celui qui optimise vos transactions internationales.
Sélection du bon Incoterm
La sélection de l’Incoterm adéquat est indispensable pour le succès de votre commerce international. Nous vous aidons à choisir l’Incoterm qui minimise vos risques et vos coûts tout en maximisant la clarté des obligations de chaque partie. Que ce soit pour l’EXW, FOB, CIF ou DDP, MWT Sourcing assure que votre choix soit aligné avec vos intérêts commerciaux et logistiques.
Gestion des risques et conformité
La conformité et la gestion des risques sont au cœur de notre accompagnement. MWT Sourcing évalue les risques associés à chaque Incoterm et met en place des stratégies pour les mitiger. De la conformité douanière à la gestion des assurances, nous veillons à ce que votre entreprise soit protégée à chaque étape du processus d’exportation ou d’importation.
Support logistique
Notre support ne s’arrête pas à la sélection de l’Incoterm. MWT Sourcing vous offre un soutien logistique complet, s’assurant que l’application de l’Incoterm choisi se déroule sans accroc. De la coordination du transport à la gestion des documents d’expédition, notre équipe veille à ce que vos marchandises atteignent leur destination finale en temps voulu et en bon état.
Un aperçu général des Incoterms
| Pays, Ville, Lieu d'Expédition | Transport | Pays, Ville, Lieu de Destination | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
 Emballage et Inspection |
 Chargement |
 Transport |
 Douanes Export |
 Chargement |
 Transport de Fret |
 Déchargement |
Douanes Import |
Transport vers Destination |
Déchargement |
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EX WORKS — Lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur dans les locaux du vendeur ou à un autre endroit désigné (usines, entrepôts, etc.). Le vendeur n’a pas besoin de charger les marchandises sur un véhicule de ravitaillement.
EXW
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FREE CARRIER — Le vendeur livre la marchandise au transporteur choisi par l’acheteur. Il est recommandé que les deux parties spécifient explicitement le point de livraison, car le risque est ensuite transféré à l’acheteur à ce point de livraison.
FCA
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FREE ALONGSIDE SHIP — Le vendeur livre les marchandises le long du navire (par exemple, sur un quai ou une barge) désigné par l’acheteur jusqu’au port d’embarquement. Lorsque la marchandise se trouve le long du navire, le risque de perte ou d’endommagement de la marchandise est transféré à l’acheteur. Par conséquent, l’acheteur supporte tous les frais et risques.
FAS
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Free On Board — Le vendeur livre les marchandises sur le navire désigné par l’acheteur au port d’embarquement. Une fois que les marchandises sont sur le navire, le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur. Les frais et risques sont transférés à l’acheteur.
FOB
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COST, INSURANCE AND FREIGHT — Le vendeur livre les marchandises à bord du navire au port d’embarquement. Le vendeur doit également contracter et payer les frais et le fret nécessaires pour livrer les marchandises au port de destination désigné par l’acheteur. Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord du navire.
CIF
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COST AND FREIGHT — Le vendeur livre les marchandises au port de destination. Il contracte et paie les frais et le fret nécessaires à la livraison des marchandises jusqu’au port de destination désigné par l’acheteur. Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord du navire.
CFR
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CARRIAGE PAID TO — Le vendeur livre la marchandise au transporteur à l’étranger, sans assurance. Le vendeur doit contracter et payer les frais de transport nécessaires pour amener les marchandises à la destination convenue.
CPT
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CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO — Similaire au CPT, la seule différence est que le vendeur est responsable de l’assurance du transport en cas de marchandises perdues ou endommagées pendant le transport.
CIP
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DELIVERED AT PLACE — Le vendeur livre la marchandise, non déchargée, à l’acheteur au lieu convenu dans le pays de destination. L’acheteur est responsable du déchargement, du dédouanement à l’importation et des risques inhérents à l’acheminement des marchandises jusqu’au lieu de destination désigné.
DAP
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DELIVERED AT PLACE UNLOADED — Anciennement « DAT » (Delivered at Terminal) », le vendeur livre la marchandise déchargée à la destination convenue (entrepôt, terminal, …). Le vendeur doit vérifier que le lieu où il doit livrer la marchandise est un endroit où il peut décharger la marchandise. Le vendeur assume tous les risques liés au transport et au déchargement des marchandises.
DPU
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DELIVERED DUTY PAID — Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur, dédouanées pour l’importation et prêtes à être déchargées à la destination désignée. Les marchandises doivent donc être dédouanées par le vendeur à l’exportation et à l’importation et s’acquitter de toutes les formalités douanières. Le vendeur assume tous les risques liés à l’expédition jusqu’à la livraison à destination.
DDP
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EXW — EX WORKS
Lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur dans les locaux du vendeur ou à un autre endroit désigné (usines, entrepôts, etc.). Le vendeur n’a pas besoin de charger les marchandises sur un véhicule de ravitaillement.
FCA — FREE CARRIER
Le vendeur livre la marchandise au transporteur choisi par l’acheteur. Il est recommandé que les deux parties spécifient explicitement le point de livraison, car le risque est ensuite transféré à l’acheteur à ce point de livraison.
FAS — FREE ALONGSIDE SHIP
Le vendeur livre les marchandises le long du navire (par exemple, sur un quai ou une barge) désigné par l’acheteur jusqu’au port d’embarquement. Lorsque la marchandise se trouve le long du navire, le risque de perte ou d’endommagement de la marchandise est transféré à l’acheteur. Par conséquent, l’acheteur supporte tous les frais et risques.
FOB — Free On Board
Le vendeur livre les marchandises sur le navire désigné par l’acheteur au port d’embarquement. Une fois que les marchandises sont sur le navire, le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur. Les frais et risques sont transférés à l’acheteur.
CIF — COST, INSURANCE AND FREIGHT
Le vendeur livre les marchandises à bord du navire au port d’embarquement. Le vendeur doit également contracter et payer les frais et le fret nécessaires pour livrer les marchandises au port de destination désigné par l’acheteur. Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord du navire.
CFR — COST AND FREIGHT
Le vendeur livre les marchandises au port de destination. Il contracte et paie les frais et le fret nécessaires à la livraison des marchandises jusqu’au port de destination désigné par l’acheteur. Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord du navire.
CPT — CARRIAGE PAID TO
Le vendeur livre la marchandise au transporteur à l’étranger, sans assurance. Le vendeur doit contracter et payer les frais de transport nécessaires pour amener les marchandises à la destination convenue.
CIP — CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO
Similaire au CPT, la seule différence est que le vendeur est responsable de l’assurance du transport en cas de marchandises perdues ou endommagées pendant le transport.
DAP — DELIVERED AT PLACE
Le vendeur livre la marchandise, non déchargée, à l’acheteur au lieu convenu dans le pays de destination. L’acheteur est responsable du déchargement, du dédouanement à l’importation et des risques inhérents à l’acheminement des marchandises jusqu’au lieu de destination désigné.
DPU — DELIVERED AT PLACE UNLOADED
Anciennement « DAT » (Delivered at Terminal) », le vendeur livre la marchandise déchargée à la destination convenue (entrepôt, terminal, …). Le vendeur doit vérifier que le lieu où il doit livrer la marchandise est un endroit où il peut décharger la marchandise. Le vendeur assume tous les risques liés au transport et au déchargement des marchandises.
DDP — DELIVERED DUTY PAID
Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur, dédouanées pour l’importation et prêtes à être déchargées à la destination désignée. Les marchandises doivent donc être dédouanées par le vendeur à l’exportation et à l’importation et s’acquitter de toutes les formalités douanières. Le vendeur assume tous les risques liés à l’expédition jusqu’à la livraison à destination.
FAQ : Les Incoterms
Qu’est-ce qu’un Incoterm et comment définit-il la répartition des coûts et des risques entre acheteur et vendeur ?
Les Incoterms (Termes Commerciaux Internationaux) sont des règles établies par la Chambre de Commerce Internationale qui définissent les responsabilités des acheteurs et des vendeurs dans les transactions internationales. Ils régulent le transport de la marchandise, les frais de transport, l’assurance, le déchargement, et déterminent le point de transfert des risques de la marchandise du vendeur à l’acheteur. Chaque Incoterm, tel que FOB (Free On Board), CIF (Cost, Insurance, and Freight), ou DDP (Delivered Duty Paid), spécifie un ensemble différent de conditions commerciales.
Comment choisir le bon Incoterm pour une transaction internationale ?
Le choix de l’Incoterm le plus adapté dépend de plusieurs facteurs, tels que le mode de transport (maritime, aérien, routier), le lieu de livraison convenu, les obligations douanières, et qui, de l’acheteur ou du vendeur, assume les frais et les risques. Par exemple, EXW (Ex Works) laisse la majorité des coûts et des risques à l’acheteur, tandis que DDP (Delivered Duty Paid) impose la majorité des charges sur le vendeur. MWT Sourcing vous aide à comprendre chaque Incoterm pour déterminer celui qui protège le mieux vos intérêts commerciaux et légaux.
Quelles sont les implications logistiques des Incoterms sur le transport international ?
Les Incoterms influencent directement la planification logistique en définissant qui, de l’acheteur ou du vendeur, organise le transport, paye le fret, l’assurance, et gère les formalités douanières. Par exemple, sous les termes FCA (Free Carrier), le vendeur est responsable de la livraison de la marchandise au transporteur convenu, tandis que sous CPT (Carriage Paid To), le vendeur doit aussi payer les frais de transport jusqu’au lieu de destination convenu. La compréhension de ces obligations permet une gestion efficace de la chaîne logistique internationale.
En quoi les Incoterms affectent-ils les contrats de vente et d'achat internationaux ?
Les Incoterms, sont une composante indispensable des contrats de vente et d’achat internationaux, définissant les règles et les obligations légales, financières, et commerciales pour le vendeur et l’acheteur. Ces termes clarifient le point de transfert des risques et des coûts de la marchandise, de l’expéditeur au destinataire, y compris le transport, l’assurance, les frais de déchargement, et les formalités douanières. En spécifiant si l’envoi est « Free Alongside Ship » (FAS), « Delivered Duty Paid » (DDP), « Carriage Paid To » (CPT), ou un autre Incoterm convenu, acheteurs et vendeurs articulent clairement les responsabilités pour le fret, le chargement, le déchargement, l’assurance, et les formalités douanières, minimisant ainsi les risques de litiges et d’incompréhensions.
Comment les Incoterms 2020 diffèrent-ils des versions précédentes ?
Les Incoterms 2020 ont introduit des mises à jour mineures pour clarifier et adapter les règles aux pratiques commerciales modernes. Un changement notable est dans le terme FCA, permettant désormais à l’acheteur et au vendeur d’agréer que le transporteur émette un connaissement avec mention « à bord » au vendeur, une pratique courante dans le commerce maritime. Ces mises à jour visent à augmenter la clarté et la facilité d’utilisation des Incoterms, assurant qu’ils restent pertinents dans le contexte commercial international actuel.
Quel est l'impact des Incoterms sur les coûts d'importation et d'exportation ?
Les Incoterms ont un impact significatif sur les coûts d’importation et d’exportation en déterminant qui paie pour le transport, l’assurance, le dédouanement, et d’autres frais associés. Par exemple, sous le terme CIF (Cost, Insurance, and Freight), le vendeur est responsable de couvrir les coûts du fret et de l’assurance jusqu’au port de destination. MWT sourcing vous aide à comprendre comment chaque Incoterm répartit ces coûts pour vous aider à planifier et à budgétiser vos opérations commerciales internationales de manière plus efficace.
Peut-on négocier les conditions des Incoterms dans un contrat commercial international ?
Absolument, les Incoterms servent de cadre standardisé mais flexible dans le commerce international, permettant aux acheteurs et vendeurs de négocier des termes spécifiques qui correspondent mieux à leurs exigences logistiques, de transport et de risque. Que ce soit pour l’expédition maritime, aérienne, ou terrestre, les parties peuvent convenir de termes spécifiques comme « Cost, Insurance, and Freight » (CIF) pour le transport maritime ou « Delivered at Place » (DAP) pour des modalités de livraison précises, adaptant ainsi le contrat à leurs besoins. Il est essentiel que ces arrangements soient méticuleusement documentés et convenus dans le contrat de vente, garantissant une compréhension mutuelle claire et évitant les malentendus ou conflits relatifs aux coûts de transport, d’assurance, de déchargement, et aux obligations douanières.
Qu’est-ce que l’incoterm cif ?
